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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés
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CAGT et Associés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAGT et Associés
CAGT et Associés SA

Numéro de dépôt :
1635346
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/05/2000
CAGT et Associés de CAGT et Associés

Présentation de la marque CAGT et Associés

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAGT et Associés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGT et Associés domicilié(e) chemin de Manel, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZULIANI Philippe - France.

La marque CAGT et Associés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAGT et Associés est expirée depuis le 29 mai 2000.

CAGT et Associés a également déposé les autres marques suivantes : INTELI 1 , CAGTDIFFUS , D.E.C.I DECROISSANCE EFFET COCKTAIL INTELLIGIBILITE , CAGTCARTES , CAGTCOURBES , PIAAWIN PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE SOUS L'ENVIRONNEMENT WINDOWS , CAGTSOMME , F.I.A.A. PREVISION D'INDICE D'AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE


CAGT et Associés SA - chemin de Manel, 31400 TOULOUSE - France


Monsieur ZULIANI Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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