Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAGNON
CAGNON SA

Numéro de dépôt :
96604654
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque CAGNON

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CAGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGNON domicilié(e) Zone Industrielle, 73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 180 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAGNON SA Monsieur François CAGNON - France.

La marque CAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAGNON est expirée depuis le 3 janvier 2006.

CAGNON a également déposé les autres marques suivantes : CBS , OCEAN DIRECT QUALITE PRIX SERVICE


CAGNON SA - Zone Industrielle, 73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE - France - SIREN 324180660


CAGNON SA Monsieur François CAGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321097 - Publication au BOPI 2001-04-12

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Machines-outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.