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Marques déposées par CAGNON François - NOVELLE
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MARGUERITE-EOLIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE-EOLIENNE
CAGNON François - NOVELLE, SERRIERES EN CHAUTAGNE, 73310 CHINDRIEUX.

Numéro de dépôt :
1297087
Date de dépôt :
10/01/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
10/01/1995

Présentation de la marque MARGUERITE-EOLIENNE

Déposée le 10 janvier 1985 par CAGNON François - NOVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MARGUERITE-EOLIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAGNON François - NOVELLE, SERRIERES EN CHAUTAGNE, 73310 CHINDRIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque MARGUERITE-EOLIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE-EOLIENNE est expirée depuis le 10 janvier 1995.


CAGNON François - NOVELLE, SERRIERES EN CHAUTAGNE, 73310 CHINDRIEUX. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Générateur d'électricité, et installation d'éclairage utilisant le vent comme énergie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.