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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAGNON ET CIE - Z.I. SERRIERES EN CHAUTAGNE
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BASSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSET
CAGNON ET CIE (SARL) - Z.I. SERRIERES EN CHAUTAGNE

Numéro de dépôt :
1317099
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque BASSET

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAGNON ET CIE - Z.I. SERRIERES EN CHAUTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAGNON ET CIE - Z.I. SERRIERES EN CHAUTAGNE domicilié(e) 73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque BASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSET est expirée depuis le 9 juillet 1995.


CAGNON ET CIE (SARL) - Z.I. SERRIERES EN CHAUTAGNE - 73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.