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Marques déposées par CAGNIAT Claude
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PROCONSIG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCONSIG
CAGNIAT Claude

Numéro de dépôt :
1303142
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1995
PROCONSIG de CAGNIAT Claude

Présentation de la marque PROCONSIG

Déposée le 21 mars 1985 par CAGNIAT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCONSIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAGNIAT Claude domicilié(e) 16 bis, ave. Parmentier, 75011 PARIS. - France.

La marque PROCONSIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAGNIAT Claude - 16 bis, ave. Parmentier, 75011 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°19009 - Publication au BOPI 1985-34

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés et plus particulièrement annuaires professionnels.