Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur CAGNA Jacques
Madame LOGEREAU

Numéro de dépôt :
93449828
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 janvier 1993 par monsieur CAGNA Jacques et madame LOGEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Les déposants sont monsieur CAGNA Jacques domicilié(e) demeurant 1 rue Christine, 75006 PARIS - France et madame LOGEREAU domicilié(e) demeurant 10 RUE Daubigny, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLICITE LEGALE MADELEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449828.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2003.

CAGNA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA ROTISSERIE D'EN FACE , LA ROTISSERIE D'ARMAILLE


Monsieur CAGNA Jacques - demeurant 1 rue Christine, 75006 PARIS - France

Madame LOGEREAU - demeurant 10 RUE Daubigny, 75017 PARIS - France


PUBLICITE LEGALE MADELEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Restaurants à service rapide et permanent (SNACK-Bar), restaurants (libre-service), restauration (repas) Produits: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits: cafe, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraichir.Produits: papier, carton et produits en ces matières, (tels que sets de table, serviettes de table, dessous de verres..)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.