Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com 2 sys
Mme CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania

Numéro de dépôt :
3278294
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
Com 2 sys de CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania

Présentation de la marque Com 2 sys

Déposée le 8 mars 2004 par madame CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Com 2 sys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est madame CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania domicilié(e) 34, Allée des Renardeaux,95150 TAVERNY - 95150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania domicilié(e) 34, Allée des Renardeaux,95150 TAVERNY - 95150 - France.

La marque Com 2 sys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com 2 sys est expirée depuis le 8 mars 2014.


Mme CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania - 34, Allée des Renardeaux,95150 TAVERNY - 95150 - France


Mme CAGGINI-FOURNAU Lucienne-Tania - 34, Allée des Renardeaux,95150 TAVERNY - 95150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

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