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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAGEC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAGEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1600311
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000
Marque figurative de CAGEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CAGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGEC domicilié(e) Rue de Maison Rouge, Zone Industrielle, 45300 PITHIVIERS-EN-GATINAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600311.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2000.

CAGEC a également déposé les autres marques suivantes : apilight , TOPMIEL , CAGEC , ECUS , JEUX OLYMPIQUES - OLYMPIC GAMES la force des champions , SQUIZ'MIEL , MIELATOU , TOPAZES


CAGEC, société anonyme - Rue de Maison Rouge, Zone Industrielle, 45300 PITHIVIERS-EN-GATINAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

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