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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAGEC
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ECUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUS
CAGEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1550940
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1999

Présentation de la marque ECUS

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CAGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGEC domicilié(e) Rue de Maison Rouge, Zone Industrielle, 45300 PITHIVIERS-EN-GATTINAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUS est expirée depuis le 15 septembre 1999.

CAGEC a également déposé les autres marques suivantes : apilight , TOPMIEL , CAGEC , JEUX OLYMPIQUES - OLYMPIC GAMES la force des champions , SQUIZ'MIEL , MIELATOU , (Marque figurative) , TOPAZES


CAGEC, société anonyme - Rue de Maison Rouge, Zone Industrielle, 45300 PITHIVIERS-EN-GATTINAIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir