(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603879.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2010.
CAGEC - COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE - " COMPAGNIE APICOLE " a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172874 - Publication au BOPI 2000-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53