Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORAMIEL
CAGEC COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE "COMPAGNIE APICOLE", société anonyme

Numéro de dépôt :
1461175
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2008

Présentation de la marque FLORAMIEL

Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CAGEC COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE "COMPAGNIE APICOLE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORAMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAGEC COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE "COMPAGNIE APICOLE" domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Maison Rouge, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2103904) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 115 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2103904) - France.

La marque FLORAMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORAMIEL est expirée depuis le 12 avril 2008.


CAGEC COMPAGNIE APICOLE DU GATINAIS ET DU CENTRE "COMPAGNIE APICOLE", société anonyme - Zone Industrielle, Rue de la Maison Rouge, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2103904) - France - SIREN 348115403


APPLIMA S.A. - (dossier no 2103904) - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1997 n°2103904 - Publication au BOPI 1997-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235401 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 31 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51150 - Publication au BOPI 1991-01-31

Confiture. Pâtisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miel, produits aux miels, pains d'épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.