Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTAL S.M.A.D
CAGE Jocelyn Evariste

Numéro de dépôt :
93453152
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque MENTAL S.M.A.D

Déposée le 1 février 1993 par CAGE Jocelyn Evariste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENTAL S.M.A.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est CAGE Jocelyn Evariste, domicilié(e) Morne-vert DUCOS MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAGE Jocelyn - France.

La marque MENTAL S.M.A.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTAL S.M.A.D est expirée depuis le 1 février 2003.

CAGE Jocelyn Evariste a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DU SCARABEE , AUTOUR D'UNE BONNE GALETTE , DOMINO STYLO


CAGE Jocelyn Evariste - Morne-vert DUCOS MARTINIQUE - France


CAGE Jocelyn - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classe.Décorations pour arbres de Noël.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduites de colloques, Conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.