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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAG PHARMA
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BIOGYNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGYNE
CAG PHARMA SARL

Numéro de dépôt :
97694805
Date de dépôt :
12/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2017

Présentation de la marque BIOGYNE

Déposée le 12 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAG PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGYNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAG PHARMA domicilié(e) 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2351013) - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 272 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christine brusset domicilié(e) 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2351013) - 92310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGYNE est expirée depuis le 12 septembre 2017.

CAG PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : BIOGYNE , ALPAGELLE , BIOGYNE


CAG PHARMA SARL - 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2351013) - 92310 - France - SIREN 483272696


christine brusset - 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2351013) - 92310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2351013 - Publication au BOPI 2007-09-18

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement d'adresse n°288358 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334683 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380765 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440587 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701738 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.