Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGYNE
CAG Pharma sarl

Numéro de dépôt :
97685495
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2017

Présentation de la marque BIOGYNE

Déposée le 3 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAG Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGYNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAG Pharma domicilié(e) 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2343914) - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 272 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAG Pharma domicilié(e) 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2343914) - 92310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGYNE est expirée depuis le 3 juillet 2017.

CAG Pharma a également déposé les autres marques suivantes : BIOGYNE , BIOGYNE , ALPAGELLE


CAG Pharma sarl - 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2343914) - 92310 - France - SIREN 483272696


CAG Pharma - 8 RUE DE LA SOURCE,92310 SEVRES (dossier no 2343914) - 92310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 27 octobre 1999 - Changement d'adresse n°288354 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440587 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 27 octobre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°288355 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334683 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380765 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343914 - Publication au BOPI 2007-06-14

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701738 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

-Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, savons. -Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.