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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFOM
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WORMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORMS
CAFOM, société anonyme, C/O HABITAT FRANCE

Numéro de dépôt :
4016420
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2023
WORMS de CAFOM

Présentation de la marque WORMS

Déposée le 27 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « WORMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, M. HERVE GIAOUI, C/O HABITAT FRANCE domicilié(e) 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France.

La marque WORMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORMS est expirée depuis le 27 juin 2023.

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA


CAFOM, société anonyme, C/O HABITAT FRANCE - 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France - SIREN 422323303


CAFOM, M. HERVE GIAOUI, C/O HABITAT FRANCE - 42 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Appareils, instruments, dispositifs, organes et équipements de sonorisation, de diffusion, de captation et de transmission de sons et, notamment, enceintes et leurs pièces constitutives, réflecteurs et amortisseurs acoustiques ; vibrateurs acoustiques ; haut-parleurs et leurs pièces constitutives ; haut-parleurs munis d'amplificateurs intégrés et leurs pièces constitutives ; amplificateurs et leurs pièces constitutives ; enceintes de haut-parleurs et leurs pièces constitutives ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Instruments de musique à cordes frappées, instrument de musique à cordes pincées, touches de piano, pédales d'instruments de musique ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.