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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFOM
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ORTHOPEDICO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORTHOPEDICO
CAFOM SA

Numéro de dépôt :
3025755
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORTHOPEDICO

Déposée le 26 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOPEDICO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9/11, rue Jacquard, 93315 LE PRÉ SAINT-GERVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 810 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA


CAFOM SA - 9/11, rue Jacquard, 93315 LE PRÉ SAINT-GERVAIS CEDEX - France - SIREN 337810501


CAFOM - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319314 - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2001-03-28

. matières plastiques expancées pour confection et garnitures de matelas, oreillers, traversins, sommiers, lits, canapés, divans, sièges, fauteuils, coussins, appuie-tête, dossiers, accoudoirs de sièges. Fauteuils, couchettes, canapés, divans, coussins, appuie-têtes, dossiers, accoudoirs. . meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, balaine, écaile, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.