Déposée le 20 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CAFOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « inside art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 3 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, SA, M. GIAOUI Hervé domicilié(e) 3 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque inside art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFOM, SA - 3 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 422323303
CAFOM, SA, M. GIAOUI Hervé - 3 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°646064 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; Photophores, chandeliers, bougeoires ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Luminiares, lanternes, appliques murales, lampes.
Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tables, tables basses, consoles, meubles de rangement, tabourets, chaises, coffrets, malles, porte-manteaux, patères, porte-serviettes, porte-parapluies, porte-revues, range-magasines, serre-livres, porte-revues, cache pots, cale portes, range-CD, paravents, seau à champagne, tableaux (à l'exception des peintures) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Balances de cuisine, plats, vases, vasques, fontaines ;
Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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