Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOWIN
CAFOM, SOCIETE ANONYME, C/O HABITAT

Numéro de dépôt :
4000200
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
INNOWIN de CAFOM

Présentation de la marque INNOWIN

Déposée le 22 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INNOWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 42 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, Mme GIAOUI HERVE, C/O HABITAT domicilié(e) 42 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75012 - PARIS - France.

La marque INNOWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOWIN est expirée depuis le 22 avril 2023.

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA


CAFOM, SOCIETE ANONYME, C/O HABITAT - 42 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75012 - PARIS - France - SIREN 422323303


CAFOM, Mme GIAOUI HERVE, C/O HABITAT - 42 RUE DU FAUBOURG SAINT ANTOINE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Casques, indicateur de vitesse, compteur pour cycle ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Véhicule à assistance électrique ; cycles à assistance électrique ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; Attirail de pêche, tables, queues de billard et boules de billard, clubs de golf, balles de golf ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.