Déposée le 15 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CAFOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORTEX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9 rue Jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFOM Société anonyme - 9 rue Jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470651 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légumes ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; hottes aspirantes de cuisine. Appareils et machines frigorifiques. Armoires frigorifiques. Congélateurs. Réfrigérateurs. Installations et machines à rafraîchir. Appareils et machines à glace. Yaourtières électriques. ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression friteuses électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; cocottes-minute ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; toasteurs ; yaourtières électriques ; barbecues ; rôtissoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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