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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFOM
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E EXPERTLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E EXPERTLAND
CAFOM, SA

Numéro de dépôt :
3909328
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
E EXPERTLAND de CAFOM

Présentation de la marque E EXPERTLAND

Déposée le 29 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E EXPERTLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) HALL 3, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE domicilié(e) HALL 3, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque E EXPERTLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EXPERTLAND est expirée depuis le 29 mars 2022.

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA


CAFOM, SA - HALL 3, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 422323303


CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE - HALL 3, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628541 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Garages, chalets, toutes constructions métalliques pour l'aménagement du jardin tels les abris de jardin, verandas, serres, marquises, carpots, gazebos, cabanes pour enfants… ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; bois de construction ; Garages, chalets, toutes constructions non métalliques pour l'aménagement du jardin tels les abris de jardin, verandas, serres, marquises, carpots, gazebos, cabanes pour enfants… ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tissus ; Couvertures de jardins.