Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DOMEA C'EST LA MAISON
CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3493811
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMEA C'EST LA MAISON
Déposée le 4 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) CAFOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMEA C'EST LA MAISON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM domicilié(e) 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFOM SOCIETE ANONYME - 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303
CAFOM - 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 14 août 2007 - retrait total n°458578 - Publication au BOPI 2007-08-14
Republication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ;
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; fance ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMEA C'EST LA MAISON"