Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMEA C'EST LA MAISON
CAFOM SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3493811
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMEA C\'EST LA MAISON de CAFOM

Présentation de la marque DOMEA C'EST LA MAISON

Déposée le 4 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMEA C'EST LA MAISON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM domicilié(e) 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA , MAXIRELAX


CAFOM SOCIETE ANONYME - 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303


CAFOM - 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 14 août 2007 - retrait total n°458578 - Publication au BOPI 2007-08-14

Republication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; fance ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).