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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFOM
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DOMEa
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMEa
CAFOM SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3461614
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
DOMEa de CAFOM

Présentation de la marque DOMEa

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMEa »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM domicilié(e) 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10 20 21 24 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEa est expirée depuis le 6 novembre 2016.

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA


CAFOM SOCIETE ANONYME - 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303


CAFOM - 9/11 JACQUARD,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; Scies (machines) ; machines à imprimer ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).