DIRECT LOW COST CAFOM Société anonyme
Présentation de la marque DIRECT LOW COST
Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT LOW COST »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9 rue Jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT LOW COST est expirée depuis le 3 mars 2016.
CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA
CAFOM Société anonyme - 9 rue Jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470651 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir et abraser ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de rasage, lotions après-rasage, masques de beauté, mascara, rouge à lèvres ; produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques pour les soins de la peau, poudre pour le maquillage, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; crèmes pour les chaussures ; crèmes pour le cuir.Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies pour arbres de Noël, veilleuses (bougies).Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substance diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; désinfectants ; antiseptiques ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arracheuses (outils) ; bêches ; marteaux (outils) ; pelles (outils) ; râteaux (outils) ; tournevis (outils) ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse noix non en métaux précieux ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-huîtres ; coupe-légumes ; hache-légumes ; fers à repasser non électriques ; rasoirs électriques ou non électriques ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; limes à ongles ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques, compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; jeux vidéo ; ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; souris informatiques, leurs tapis ; stylos magnétiques et électriques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture ; cassettes, piles, batteries ; agendas électroniques ; bigoudis électrothermiques ; casques à écouteurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro ondes ; radiateurs électriques ; fers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs ; brûleurs à gaz ; grille pain ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette ; épingles de cravate.Instruments de musique ; boîtes à musique.Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture (matériel scolaires) ; brosses pour peintres ; pochoirs ; pinceaux ; albums ; bandes dessinées ; brochures ; cahiers ; calendriers ; catalogues ; papier d'emballage ; faire-part (papeterie) ; livres ; nappes en papier ; tickets (billets).Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; cartables ; colliers pour animaux ; portefeuilles ; porte-documents ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets de voyage ; coffrets destinés à détenir des articles de toilette dit « vanity-cases ».Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : caisses en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; plateaux de table ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; commodes ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; brosses à chaussures ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; beurriers ; planches à découper pour la cuisine ; bouilloires non électriques ; cafetières non électriques ; théières non en métaux précieux ; filtres à café non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; chauffe biberons ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; glacières portatives non électriques ; tire-bouchons ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; boîtes à biscuits ; tables à repasser, housses pour planches à repasser ; étendoirs à linge ; piéges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ; gants de jardinage ; gants de ménage.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; nappes (non en papier) ; sets de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, serre-tête, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à coutures, brassards.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ; puzzles ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques ; peluches (jouets) ; patins à glaces ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; planches de surf ; raquettes à neige ; skis ; poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; toupies (jouets).Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; sodas.Boissons alcooliques à l'exception des bières.Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; affichage ; agences d'import-export ; service d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), de l'ameublement, du ménage, de l'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, des vêtements (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; distribution d'échantillons ; diffusions d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers. Services de vente au détail pour les produits énumérés dans les classes ci-dessus.Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de souscription d'assurances ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction financière, services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de service ; services de financement de crédit à la vente.Installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets et équipements audiovisuels, photographiques, informatiques, bureautiques, téléphoniques, télématiques ; installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets et équipements de l'horlogerie, de la papeterie, de l'ameublement, du ménage, des ustensiles de ménage, des machines à calculer, de la décoration, de l'électroménager, du chauffage, des accessoires de cuisine et de salle de bain ; installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets, équipements et articles de toilette, de sport, de loisirs, de jeux et jouets ; services de réparation dans le domaine audiovisuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), de l'ameublement, de l'électroménager, des accessoires de cuisine et de salle de bains, des articles de sport, des loisirs, de jeux et jouets.Télécommunications ; services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission, traitement, reproduction, diffusion de messages, sons, images, informations par tous moyens de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques, informatiques, bureautiques, téléphoniques, télématiques ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits de l'horlogerie, de l'ameublement, de la décoration, de l'électroménager, des accessoires de cuisine et de salle de bain ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits et articles de toilette, de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, photographiques, informatiques, bureautiques, téléphoniques, télématiques, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits de l'horlogerie, de papeterie, de l'ameublement, du ménage, des ustensiles de ménage, de la décoration, de l'électroménager, du chauffage, des accessoires de cuisine et de salle de bain, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; services de transmission d'informations par télécommande en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Transports de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; services de distribution (livraison) dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), de l'ameublement, du ménage, de l'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, des vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.