Déposée le 18 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) CAFOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BQT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM domicilié(e) 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.
La marque BQT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFOM, SOCIETE ANONYME - 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 422323303
CAFOM - 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.
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