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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFOM
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BONNE EUROS ANNÉE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BONNE EUROS ANNÉE
CAFOM S.A

Numéro de dépôt :
3087915
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BONNE EUROS ANNÉE

Déposée le 9 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE EUROS ANNÉE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9/11 RUE JACQUARD, 93315 LE PRÉ ST GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 810 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , BIOVEA


CAFOM S.A - 9/11 RUE JACQUARD, 93315 LE PRÉ ST GERVAIS - France - SIREN 337810501


CAFOM - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357519 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Meubles, glaces (miroirs). Cadres, literie à l'exception du linge Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table Publicité ; gestion des affaires commerciales. Distribution de prospectus et échantillons. Conseils - Reproduction de documents à buts commerciaux ou de publicité.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).