Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOVEA
CAFOM SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3556657
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
BIOVEA de CAFOM

Présentation de la marque BIOVEA

Déposée le 14 février 2008 par la Société Anonyme (SA) CAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOVEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFOM domicilié(e) 9/11 rue jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 323 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM domicilié(e) 9/11 rue jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVEA est expirée depuis le 14 février 2018.

CAFOM a également déposé les autres marques suivantes : EURONOMISEZ , DOMEA , JETWASH , DOMEA C'EST LA MAISON , VENTE-UNIQUE.COM MOBILIER ET DECORATION SUR INTERNET , HOMEA , FORTEX , TENDANCE MEUBLES , AIR-V BAGAGES , MAXIRELAX


CAFOM SOCIETE ANONYME - 9/11 rue jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France - SIREN 422323303


CAFOM - 9/11 rue jacquard,93310 LE PRE SAINT GERVAIS - 93310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).