Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE CELLIER ”
CAFOL VINOPOLIS, SAS au Capital de 50 000 Euros

Numéro de dépôt :
3763592
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/09/2020
“ LE CELLIER ” de CAFOL VINOPOLIS

Présentation de la marque “ LE CELLIER ”

Déposée le 2 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFOL VINOPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « “ LE CELLIER ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFOL VINOPOLIS domicilié(e) Siège social : 116 Avenue du stade - 33350 - SAINT-MAGNE DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOL VINOPOLIS, SAS CAP de 50 000 Euros domicilié(e) 116. avenue du Stade - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque “ LE CELLIER ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE CELLIER ” est expirée depuis le 2 septembre 2020.

CAFOL VINOPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS FIEFS , LA TOUR MAUBOURG


CAFOL VINOPOLIS, SAS au Capital de 50 000 Euros - Siège social : 116 Avenue du stade - 33350 - SAINT-MAGNE DE CASTILLON - France


CAFOL VINOPOLIS, SAS CAP de 50 000 Euros - 116. avenue du Stade - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Republication pour erratum - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746384 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée.