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Marques déposées par l'association loi 1901 CAFMET
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CAFMET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFMET
CAFMET, Association loi 1901, Istia

Numéro de dépôt :
3641340
Date de dépôt :
02/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2019
CAFMET de CAFMET

Présentation de la marque CAFMET

Déposée le 2 avril 2009 par l'association loi 1901 CAFMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFMET »

Le déposant est l'association loi 1901 CAFMET domicilié(e) 62 avenue Notre Dame du Lac France - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 093 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFMET, Istia domicilié(e) 62 avenue Notre Dame du Lac - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFMET est expirée depuis le 2 avril 2019.

CAFMET a également déposé les autres marques suivantes : INTER-LABORATOIRES , FORUMESURE


CAFMET, Association loi 1901, Istia - 62 avenue Notre Dame du Lac France - 49000 - ANGERS - France - SIREN 483093928


CAFMET, Istia - 62 avenue Notre Dame du Lac - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.