Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Cafiéro Marc
/
European Computer System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

European Computer System
Cafiéro Marc
Deleau Jean François
Fabreguette Arnaud

Numéro de dépôt :
96605242
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque European Computer System

Déposée le 8 janvier 1996 par Cafiéro Marc, Deleau Jean François, Fabreguette Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « European Computer System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Les déposants sont Cafiéro Marc, domicilié(e) La Pierre Blanche, 32810 Auch - France, Deleau Jean François, domicilié(e) Cidex 1004, 20 Chemin Malbou, 31240 L'Union - France, Fabreguette Arnaud, domicilié(e) Chemin du Cugnol, 31750 Escalquens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STARGAMES - France.

La marque European Computer System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque European Computer System est expirée depuis le 8 janvier 2006.


Cafiéro Marc - La Pierre Blanche, 32810 Auch - France

Deleau Jean François - Cidex 1004, 20 Chemin Malbou, 31240 L'Union - France

Fabreguette Arnaud - Chemin du Cugnol, 31750 Escalquens - France


SARL STARGAMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Jeux vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].