Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IDSCENT
CAFFON Maxime
PHILIPPE ROUX

Numéro de dépôt :
3648863
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
IDSCENT de CAFFON Maxime

Présentation de la marque IDSCENT

Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par CAFFON Maxime et PHILIPPE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IDSCENT »

Les déposants sont CAFFON Maxime domicilié(e) 5 rue P j Proudhon - 69100 - VILLEURBANNE - France et PHILIPPE ROUX domicilié(e) 115 Rue du POGNAT - 01150 - LAGNIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE ROUX domicilié(e) 115 Rue du POGNAT - 01150 - LAGNIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CAFFON Maxime a également déposé les autres marques suivantes : SCENTEST


CAFFON Maxime - 5 rue P j Proudhon - 69100 - VILLEURBANNE - France

PHILIPPE ROUX - 115 Rue du POGNAT - 01150 - LAGNIEU - France


PHILIPPE ROUX - 115 Rue du POGNAT - 01150 - LAGNIEU - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 29 décembre 2009 - Rejet total n°512842 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 28 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522748 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).