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Marques déposées par monsieur Caffin Bruno
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Seine & Vexin Communauté d'agglomération Seine & Vexin L'agglomération
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seine & Vexin Communauté d'agglomération Seine & Vexin L'agglomération
M. Caffin Bruno, Agissant pour le compte de la société Seine&Vexin en cours de formation

Numéro de dépôt :
3980842
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DEPOT ELECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2023
Seine & Vexin Communauté d\'agglomération Seine & Vexin L\'agglomération de Caffin Bruno

Présentation de la marque Seine & Vexin Communauté d'agglomération Seine & Vexin L'agglomération

Déposée le 25 février 2013 par monsieur Caffin Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DEPOT ELECTRONIQUE), la marque française « Seine & Vexin Communauté d'agglomération Seine & Vexin L'agglomération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Caffin Bruno domicilié(e) 30 Boulevard Thiers - 78250 - MEULAN-EN-YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Caffin Bruno domicilié(e) 30 Boulevard Thiers - 78250 - MEULAN-EN-YVELINES - France.

La marque Seine & Vexin Communauté d'agglomération Seine & Vexin L'agglomération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seine & Vexin Communauté d'agglomération Seine & Vexin L'agglomération est expirée depuis le 25 février 2023.


M. Caffin Bruno, Agissant pour le compte de la société Seine&Vexin en cours de formation - 30 Boulevard Thiers - 78250 - MEULAN-EN-YVELINES - France


M. Caffin Bruno - 30 Boulevard Thiers - 78250 - MEULAN-EN-YVELINES - France


Republication pour erratum - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Errata de la publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Gestion financière.

Information en matière de transport, distribution des eaux.

Education ; formation ; divertissement, mise à disposition d'installations de loisirs.