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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE
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MACATARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACATARTE
CAFFET & CIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3953647
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
MACATARTE de CAFFET & CIE

Présentation de la marque MACATARTE

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACATARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE domicilié(e) 2 rue de la Monnaie - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 283 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque MACATARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACATARTE est expirée depuis le 16 octobre 2022.

CAFFET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL CAFFET , ASSUREMENT GOURMAND BY PASCAL CAFFET , CHOCOTARTINE , CHOCOTARTINE PASCAL CAFFET , PASCAL CAFFET , Troyes p'tits chats , CHOCOPRALINE PASCAL CAFFET , SANS DOUTE LES MEILLEURS PRALINES DU MONDE , ASSUREMENT GOURMAND BY PASCAL CAFFET , PASCAL CAFFET


CAFFET & CIE, société par actions simplifiée - 2 rue de la Monnaie - 10000 - TROYES - France - SIREN 950283374


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Papier, carton ; cartons (support) à gâteaux ; décors en papier et en carton pour la pâtisserie ; rubans de papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; alphabets (matériel d'enseignement), journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières, cartes géographiques, guides touristiques, fascicules, revues, manuels, livres, marques pour livres, signets, livrets, imprimés, affiches, agendas, répertoires, cartes de menus, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches cartonnées, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-parts, cartes postales, caractères (chiffres et lettres), crayons et stylos, images, enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Café, thé, cacao, chocolat et tous produits à base de chocolat, confiseries et autres friandises à base de sucre ou de succédanés de sucre, confiserie de chocolat, chocolats, pralines, pâte d'amande, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, mélanges de plantes non médicinales pour infusion, farines et préparations faites de céréales, barres céréalières, préparations à base de céréales pour le petit-déjeuner, pain sous toutes ses formes, biscuiterie et viennoiserie, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets), miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, sel aux épices, moutarde, pickles, vinaigre, sauces (condiments), épices ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions ; services de bars, de cafés, de cafétérias ; salons de thé.