Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH TARTINES
CAFFA-BEAUJEU Bernard

Numéro de dépôt :
93472646
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque FRENCH TARTINES

Déposée le 17 juin 1993 par CAFFA-BEAUJEU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH TARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est CAFFA-BEAUJEU Bernard, domicilié(e) 38 Bld POINCARE, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFFA-BEAUJEU Bernard - France.

La marque FRENCH TARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TARTINES est expirée depuis le 17 juin 2003.

CAFFA-BEAUJEU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMO , PROXIMAE , HADRIOR , PROXIM'VEILLE


CAFFA-BEAUJEU Bernard - 38 Bld POINCARE, 92380 GARCHES - France


CAFFA-BEAUJEU Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Restauration (alimentation)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.