Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RDV13
Numéro de dépôt :
1650770
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2001
Présentation de la marque RDV13
Déposée le 12 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RDV13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RDV13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDV13 est expirée depuis le 12 mars 2001.
CAFETEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34