Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C16
Numéro de dépôt :
1640957
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2001
Présentation de la marque C16
Déposée le 21 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C16 est expirée depuis le 21 janvier 2001.
CAFETEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27