PERLE NOIRE
Présentation de la marque PERLE NOIRE
Déposée le 27 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERLE NOIRE arrivera à expiration en date du 27 février 2026.
CAFES RICHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2059991 - Publication au BOPI 1996-07
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2304174 - Publication au BOPI 2005-12-28
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404709 - Publication au BOPI 2004-12-21
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607142 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15
Inscription le 25 mai 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°670582 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25