Déposée le 24 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106, Rue du Fossé-Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113285.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFES RICHARD, Société Anonyme - 106, Rue du Fossé-Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 432573467
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470825 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18
Ustensiles et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, verreries, porcelaines et faïences non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, beurriers, bocaux, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à thé non en métaux précieux, bols, bouteilles, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, carafes, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, filtres à café non électrique, filtres à thé non en métaux précieux, sceaux à glace, gobelets en papier ou en matière plastique, soucoupes non en métaux précieux, moulins à café à mains, sucriers non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, verres (récipients, verres à boire). Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, préparation faite de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, biscuiterie, chocolat, boissons à base de chocolat, gâteaux, café au lait, chocolat au lait (boisson), pâte de fruits, petits fours, petits pains, sandwich, sorbets (glaces alimentaires), infusions non médicinales. Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, jus de fruits, sorbets (boissons). Restauration (alimentation), café restaurant, cafétéria, services de bar.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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