Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAFE PACK
CAFES RICHARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
97680095
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017

Présentation de la marque LE CAFE PACK

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAFE PACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106, Rue du Fossé-Blanc,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2337347) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2337347) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAFE PACK est expirée depuis le 29 mai 2017.

CAFES RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : RICHARD PREMIUM , DOSE D'EXPRESS ESPRESSO POD MAISON RICHARD FONDÉE EN 1892 , KAWA-MINT , IL CAFFE DEGLI AMATORI , CAFFE CENZO , LES CAFES GOURMETS , NOISETTE NOISETTE , LES CAFES ELIKAN , ZPRESSA , POE RAVA


CAFES RICHARD Société anonyme - 106, Rue du Fossé-Blanc,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2337347) - 92230 - France - SIREN 432573467


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2337347) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 18 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350531 - Publication au BOPI 2002-07-18

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337347 - Publication au BOPI 2007-03-22

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques. Filtres à café en papier. Café

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.