Marque expirée - Marque en non vigueur

HERBORISTERIE DE FRESNIERES
CAFES RICHARD société anonyme

Numéro de dépôt :
3409758
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
HERBORISTERIE DE FRESNIERES de CAFES RICHARD

Présentation de la marque HERBORISTERIE DE FRESNIERES

Déposée le 13 février 2006 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBORISTERIE DE FRESNIERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106, Rue du Fossé-Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBORISTERIE DE FRESNIERES est expirée depuis le 13 février 2016.

CAFES RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : RICHARD PREMIUM , DOSE D'EXPRESS ESPRESSO POD MAISON RICHARD FONDÉE EN 1892 , KAWA-MINT , IL CAFFE DEGLI AMATORI , CAFFE CENZO , LES CAFES GOURMETS , NOISETTE NOISETTE , LES CAFES ELIKAN , ZPRESSA , POE RAVA


CAFES RICHARD société anonyme - 106, Rue du Fossé-Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 432573467


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 1 février 2007 - Transmission totale de propriété n°447891 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Tisanes, tisanes à base de tilleul. Gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie, chocolat, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, boissons à base de café, boissons à base de cacao, gâteaux, café au lait, chocolat au lait (boisson), pâtes de fruits, petits fours, petits pains, sandwichs, sorbet (glaces alimentaires), infusions non médicinales, épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.