Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRAPPELATTE
CAFES RICHARD (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3153428
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRAPPELATTE de CAFES RICHARD

Présentation de la marque FRAPPELATTE

Déposée le 13 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAPPELATTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106, rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAFES RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : RICHARD PREMIUM , DOSE D'EXPRESS ESPRESSO POD MAISON RICHARD FONDÉE EN 1892 , KAWA-MINT , IL CAFFE DEGLI AMATORI , CAFFE CENZO , LES CAFES GOURMETS , NOISETTE NOISETTE , LES CAFES ELIKAN , ZPRESSA , POE RAVA


CAFES RICHARD (Société anonyme) - 106, rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 432573467


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363807 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, préparation faite de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, biscuiterie, chocolat, boissons à base de chocolat, gâteaux, café au lait, chocolat au lait (boisson) , pâte de fruits, petits fours, petits pains, sandwich, sorbets (glaces alimentaires) , infusions non médicinales, épices.