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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD
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CALMETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMETTES
CAFES RICHARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
1313981
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2015

Présentation de la marque CALMETTES

Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106 rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2287943) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2287943) - 92593 - France.

La marque CALMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALMETTES est expirée depuis le 25 juin 2015.

CAFES RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : RICHARD PREMIUM , DOSE D'EXPRESS ESPRESSO POD MAISON RICHARD FONDÉE EN 1892 , KAWA-MINT , IL CAFFE DEGLI AMATORI , CAFFE CENZO , LES CAFES GOURMETS , NOISETTE NOISETTE , LES CAFES ELIKAN , ZPRESSA , POE RAVA


CAFES RICHARD Société anonyme - 106 rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2287943) - 92230 - France - SIREN 432573467


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2287943) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287943 - Publication au BOPI 2005-05-10

Renouvellement sans limitation n°2050400 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404709 - Publication au BOPI 2004-12-21

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

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