Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE BASTILLE
CAFES RICHARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4055942
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2023
CAFE BASTILLE de CAFES RICHARD

Présentation de la marque CAFE BASTILLE

Déposée le 17 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAFE BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFES RICHARD domicilié(e) 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque CAFE BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE BASTILLE est expirée depuis le 17 décembre 2023.

CAFES RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : RICHARD PREMIUM , DOSE D'EXPRESS ESPRESSO POD MAISON RICHARD FONDÉE EN 1892 , KAWA-MINT , IL CAFFE DEGLI AMATORI , CAFFE CENZO , LES CAFES GOURMETS , NOISETTE NOISETTE , LES CAFES ELIKAN , ZPRESSA , POE RAVA


CAFES RICHARD, Société Anonyme - 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 432573467


CAFES RICHARD - 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.