Déposée le 17 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAFE BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES RICHARD domicilié(e) 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 573 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFES RICHARD domicilié(e) 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France.
La marque CAFE BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFES RICHARD, Société Anonyme - 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 432573467
CAFES RICHARD - 106 rue du Fossé Blanc - 92230 - GENNEVILLIERS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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