Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL HENRY
Numéro de dépôt :
1652085
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/03/2001
Présentation de la marque ROYAL HENRY
Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAFES PIVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ROYAL HENRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL HENRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL HENRY est expirée depuis le 14 mars 2001.
CAFES PIVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35