CAFE DES QUATRE SAISONS
Présentation de la marque CAFE DES QUATRE SAISONS
Déposée le 3 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFES PIVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CAFE DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAFE DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFE DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 3 juin 2021.
CAFES PIVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2198279 - Publication au BOPI 2001-05-28
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467877 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08