Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFES ROTARY NOBLESSE OBLIGE
Numéro de dépôt :
1041969
Date de dépôt :
21/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Puy
Présentation de la marque CAFES ROTARY NOBLESSE OBLIGE
Déposée le 21 juin 1977 par CAFES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Puy), la marque française « CAFES ROTARY NOBLESSE OBLIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFES ROTARY NOBLESSE OBLIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAFES ROTARY NOBLESSE OBLIGE est expirée depuis le 21 juin 1987.
CAFES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039