Déposée le 24 février 1992 par CAFES MERLING CHRTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « EQUIP'BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est CAFES MERLING CHRTODO domicilié(e) ZI avenue Paul Langevin,17 PERIGNY (dossier no 2217206) - 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 480 382 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE-CONAN et associés, Maître Béatrice GRIZET domicilié(e) 30 avenue du Général Leclerc,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2217206) - 17000 - France.
La marque EQUIP'BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIP'BAR est expirée depuis le 24 février 2012.
CAFES MERLING CHR a également déposé les autres marques suivantes : AU PLANTEUR JAVANAIS
CAFES MERLING CHR - SASU - ZI avenue Paul Langevin,17 PERIGNY (dossier no 2217206) - 17 - France - SIREN 325480382
CABINET BANETTE-CONAN et associés, Maître Béatrice GRIZET - 30 avenue du Général Leclerc,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2217206) - 17000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271177 - Publication au BOPI 1999-01-27
Inscription le 14 juin 2002 - Demande de relevé de déchéance n°348505 - Publication au BOPI 2002-06-14
Inscription le 28 juin 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°349196 - Publication au BOPI 2002-06-28
Inscription le 20 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°351669 - Publication au BOPI 2002-08-20
Inscription le 19 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353936 - Publication au BOPI 2002-09-19
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2217206 - Publication au BOPI 2002-03-07
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Lave linge, lave verres, machines à laver la vaisselle.Couteaux, fourchettes, cuillères.Distributeurs automatiques y compris à prépaiement Machines à café, cafetières, percolateurs, machines à glaçons, appareil: de cuisson et de réfrigération, de séchage et de ventilation électriques.Mobilier de bar, à savoir: chaises, tables, tabourets, comptoirs.Machines à café, cafetières, percolateurs non électriques, assiettes, verres, ustensiles et récipients pour la cuisine, théières non électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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