Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIAND
CAFES MARTEL (Société Anonyme)
CAFES MARTEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1304095
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2005

Présentation de la marque BRIAND

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CAFES MARTEL et la Société Anonyme (SA) CAFES MARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CAFES MARTEL domicilié(e) 56 rue Victor Hugo, 36200 ARGENTON-SUR-CREUSE (dossier no 2041688) - France et la Société Anonyme (SA) CAFES MARTEL domicilié(e) 56 rue Victor Hugo, 36200 ARGENTON-SUR-CREUSE (dossier no 2041688) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIAND est expirée depuis le 29 mars 2005.

CAFES MARTEL a également déposé les autres marques suivantes : "MOKAROME" , MONCALME , MARTEL


CAFES MARTEL (Société Anonyme) - 56 rue Victor Hugo, 36200 ARGENTON-SUR-CREUSE (dossier no 2041688) - France

CAFES MARTEL (Société Anonyme) - 56 rue Victor Hugo, 36200 ARGENTON-SUR-CREUSE (dossier no 2041688) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041688 - Publication au BOPI 1994-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

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