Déposée le 13 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFES LAURENT COIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CAFE DE Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFES LAURENT COIC domicilié(e) Z.A. de Penhoat Braz,29700 PLOMELIN - 29700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 691 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque CAFE DE Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFES LAURENT COIC Société par actions simplifiée - Z.A. de Penhoat Braz,29700 PLOMELIN - 29700 - France - SIREN 304691207
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Service à café (non en métaux précieux) ; cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; service à thé (non en métaux précieux) ; théière (non en métaux précieux) ; tasses (non en métaux précieux). Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices. Transformation des produits agricoles d'autrui ; transformation de thé, café ; torréfaction de cafés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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