(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) CAFES FOLLIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288100.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 24 octobre 2024.
CAFES FOLLIET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2036282 - Publication au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269184 - Publication au BOPI 2004-07-15
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358837 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2561429 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-17
Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629938 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645319 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25