Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BEL'NUIT
Numéro de dépôt :
1233330
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Présentation de la marque BEL'NUIT
Déposée le 7 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CAFES FOLLIET - FOLLIET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BEL'NUIT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFES FOLLIET - FOLLIET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°11506 - Publication au BOPI 1983-36